Déposée le 4 juin 2012 par madame Karine GUIGNABODET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CHOCOCASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est madame Karine GUIGNABODET domicilié(e) Le Mas, RD 40 - 83390 - CUERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Karine GUIGNABODET domicilié(e) Le Mas, RD 40 - 83390 - CUERS - France.
La marque CHOCOCASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOCASS est expirée depuis le 4 juin 2022.
Karine GUIGNABODET a également déposé les autres marques suivantes : EXTAZ PAR COCASS
Mme. Karine GUIGNABODET - Le Mas, RD 40 - 83390 - CUERS - France
Mme. Karine GUIGNABODET - Le Mas, RD 40 - 83390 - CUERS - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 15 octobre 2012 - Renonciation partielle n°586602 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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